Propriétaire du site :
Le site www.infoavignon.com est édité par la société Grand Sud Network (SAS au capital initial de 1000€)
Adresse : GRAND SUD NETWORK : 81 Rue du Traité de Rome, 84140 Avignon
818380578 R.C.S Avignon
Siret : 81838057800018
Code APE : 5814Z
Directeur de la publication : Jamil Zéribi – jamil.zeribi@grandsudnetwork.com
HEBERGEUR
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CONCEPTION/REALISATION
Agence Arôme
43, rue Boussingault – 84000 Avignon – SIREN : 480 307 206
DROITS D’AUTEUR
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite.
ACCÈS AU SITE
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. www.infoavignon.com ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
CONTENU DU SITE
Grand Sud Network se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, www.infoavignon.com décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.
INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTÉES SUR LE SITE
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de www.infoavignon.com. L’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi » Informatique et Libertés « ).
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Responsable du site indiqué ci-dessus par courriel sur contact@infoavignon.com